En vigueur au 01/01/2024
Les informations contenues sur le site internet https://www.argil.ai/ (le « Site ») n’emportent aucune valeur contractuelle et sont livrées à titre informatif uniquement. La société ATOMY (la « Société » ou « Argil.ai ») se réserve la faculté, à tout moment et sans notification préalable, d’en modifier les caractéristiques.
PRÉSENTATION Le Site est édité par la Société, dont les caractéristiques sont les suivantes : Dénomination sociale : ATOMYForme juridique : Société par actions simplifiée R.C.S : 948 077 318 NanterreIdentifiant TVA : FR03948077318Capital social : 1.000 euros Siège social : 99 avenue Achille Peretti, 92200 Neuilly-sur-Seine Représentant légal : Monsieur Laodis Menard Directeur de la publication : Monsieur Laodis Menard
Argil.ai s’engage à se conformer à la réglementation relative à la mise en place et l’exploitation d’un site internet. À tout moment, vous pouvez contacter les services de Argil.ai par courriel : support@argil.ai
Argil.ai décline toute responsabilité en cas d’impossibilité ou de difficulté d’accéder à son Site, notamment en raison d’un problème de connexion à Internet. Par ailleurs, la responsabilité de Argil.ai ne pourra être engagée en cas de dommages directs ou indirects, en ce compris en cas de pertes d’affaires, pertes de profit et/ou pertes découlant d’une interruption partielle ou définitive du service due à un problème de connexion à Internet. Argil.ai ne pourra pas non plus voir sa responsabilité engagée à raison d’éléments en dehors de son contrôle, ni de dommages susceptibles d’être causés par l’environnement technique des internautes du présent Site, en ce compris leurs logiciels, ordinateurs, équipements réseaux et tout matériel utilisé pour utiliser ou accéder aux services et/ou aux informations proposées sur le Site. Argil.ai s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations diffusées sur son Site et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans notification préalable, son contenu. Pour autant, Argil.ai ne peut en garantir l’absence de modification par un tiers (virus, malware, intrusion) ni l’exhaustivité.
Toute donnée personnelle recueillie dans les formulaires figurant sur le Site sont enregistrées et traitées par Argil.ai. Les finalités principales de ce traitement sont : le respect des obligations légales et réglementaires, l’animation commerciale, la gestion interne, les études statistiques, l’évaluation du risque, la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, la sécurité et la prévention de la fraude.
Sur demande des autorités administratives ou judiciaires ou d’organismes officiels, notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, ces données personnelles peuvent être communiquées.
Par ailleurs, les données personnelles transmises peuvent faire l’objet d’un transfert dans un pays de l’Union européenne ou hors Union européenne à l’occasion de diverses opérations. Dans le scenario d’un transfert vers un pays hors Union européenne, des règles assurant la sécurité et la protection de ces données ont été mises en place.
La représentation ou la reproduction, en totalité ou partiellement, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au Site par quelque support ou procédé que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon si elle n’a pas obtenu l’autorisation préalable de Argil.ai
Il appartient à chaque internaute d’Internet de prendre les mesures adéquates afin de protéger son poste informatique de la contamination par d’éventuels virus et autres programmes informatiques malveillants. Argil.ai ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par le terminal de l’utilisateur et notamment, ses smartphones, tablettes, ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder au Site.
Le Directeur de la publication est monsieur Laodis Menard. Le Site est hébergé chez AWS.