Mentions légales

En vigueur au 29/07/2026

Les informations contenues sur le site internet https://www.argil.ai/ (le « Site ») n'emportent aucune valeur contractuelle et sont livrées à titre informatif uniquement. La société Argil, Inc. (la « Société » ou « Argil ») se réserve la faculté, à tout moment et sans notification préalable, d'en modifier les caractéristiques.

Présentation

Le Site est édité par la Société, dont les caractéristiques sont les suivantes :

Argil s'engage à se conformer à la réglementation applicable relative à la mise en place et l'exploitation d'un site internet. À tout moment, vous pouvez contacter les services d'Argil par courriel : support@argil.ai.

Contenu du site

Argil décline toute responsabilité en cas d'impossibilité ou de difficulté d'accéder à son Site, notamment en raison d'un problème de connexion à Internet. Par ailleurs, la responsabilité d'Argil ne pourra être engagée en cas de dommages directs ou indirects, en ce compris en cas de pertes d'affaires, pertes de profit et/ou pertes découlant d'une interruption partielle ou définitive du service due à un problème de connexion à Internet.

Argil ne pourra pas non plus voir sa responsabilité engagée à raison d'éléments en dehors de son contrôle, ni de dommages susceptibles d'être causés par l'environnement technique des internautes du présent Site, en ce compris leurs logiciels, ordinateurs, équipements réseaux et tout matériel utilisé pour utiliser ou accéder aux services et/ou aux informations proposées sur le Site.

Argil s'efforce d'assurer la mise à jour et l'exactitude des informations diffusées sur son Site et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans notification préalable, son contenu. Pour autant, Argil ne peut en garantir l'absence de modification par un tiers (virus, malware, intrusion) ni l'exhaustivité.

Données personnelles

Toute donnée personnelle recueillie dans les formulaires figurant sur le Site est enregistrée et traitée par Argil. Les finalités principales de ce traitement sont : le respect des obligations légales et réglementaires, l'animation commerciale, la gestion interne, les études statistiques, l'évaluation du risque, la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, la sécurité et la prévention de la fraude.

Sur demande des autorités administratives ou judiciaires ou d'organismes officiels, notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, ces données personnelles peuvent être communiquées.

Par ailleurs, les données personnelles transmises peuvent faire l'objet d'un transfert dans un pays de l'Union européenne ou hors Union européenne (y compris les États-Unis) à l'occasion de diverses opérations. Dans le cas d'un transfert vers un pays hors Union européenne, des règles assurant la sécurité et la protection de ces données ont été mises en place dans la mesure applicable.

Pour plus de détails, consultez notre Privacy Policy et notre Cookie Policy.

Droits d'auteur

La représentation ou la reproduction, en totalité ou partiellement, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au Site par quelque support ou procédé que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon si elle n'a pas obtenu l'autorisation préalable d'Argil.

Sécurité

Il appartient à chaque internaute de prendre les mesures adéquates afin de protéger son poste informatique de la contamination par d'éventuels virus et autres programmes informatiques malveillants. Argil ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par le terminal de l'utilisateur et notamment, ses smartphones, tablettes, ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder au Site.

Hébergement

Le Site et les services associés sont hébergés notamment par :

Pour toute question relative à l'édition du Site : support@argil.ai.